(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE FROMAGERIE DE SALIT ROUTE DE MEAUZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1150811.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque est expirée depuis le 30 septembre 1990.
LAITERIE FROMAGERIE DE SALIT ROUTE DE MEAUZAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10
Inscription le 25 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304407 - Publication au BOPI 2000-07-25
Inscription le 21 avril 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°276053 - Publication au BOPI 1999-04-21